Mentions légales

1. Informations légales :

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  • Statut de l’entreprise : Auto-entrepreneur
  • Localisation : 31280 Mons
  • Identifiant Siret : 749 850 863 00020
  • code APE : 7420Z
  • Date de début d’activité : 01 mars 2012
  • Représenté par Paméla CASTEL-MOUHOT
  • Contact : pamela.castel{@}gmailpointcom
  • Site hébergé chez OVH

 

2. Informatique et liberté :

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3. Propriété intellectuelle

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la propriété intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Pam est là photographe. toute personne utilisant ou reproduisant les textes et les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires.
Cela dit, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers une des pages de ce site web.

 

4. Commentaires

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